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registre maritime

См. также в других словарях:

  • registre — [ rəʒistr ] n. m. • XIIIe; bas lat. regesta, de regestus « rapporté, inscrit », de regerere « porter en arrière »; finale istre, d apr. épistre, épître I ♦ 1 ♦ Cahier sur lequel on note des faits, des noms, des chiffres dont on veut garder le… …   Encyclopédie Universelle

  • Registre international français — Cet article concerne le registre maritime. Pour les autres significations du sigle, voir RIF. Le registre international français (RIF) est un registre maritime. Créé par la loi 2005 412[1] du 3 mai 2005, le registre international… …   Wikipédia en Français

  • Registre international francais — Registre international français Créé par la loi 2005 412 du 3 mai 2005, le Registre international français remplace le registre des Terres Australes et Antarctiques Françaises (TAAF), dit registre Kerguelen . Ce registre permet l immatriculation… …   Wikipédia en Français

  • Registre des hydrocarbures — Le registre des hydrocarbures est un document obligatoire sur les navires. La règlementation est issue de la convention internationale Marpol et fait appel à la jauge. Les hydrocarbures ou résidus d hydrocarbures ne doivent pas être rejetés à la… …   Wikipédia en Français

  • Maritime Mobile Service Identity — Le Maritime Mobile Service Identity (MMSI) (Identité du service mobile maritime) permet de coder les équipements d appel sélectif numérique. C’est une série de neuf chiffres transmis par ondes électromagnétiques pour identifier de manière unique… …   Wikipédia en Français

  • Registre National des Certifications profesionnelles — Répertoire national des certifications professionnelles En France, le répertoire national des certifications professionnelles a été créé par l article L. 335 6 du code de l éducation. Le répertoire national des certifications professionnelles a… …   Wikipédia en Français

  • Registre National des Certifications professionnelles — Répertoire national des certifications professionnelles En France, le répertoire national des certifications professionnelles a été créé par l article L. 335 6 du code de l éducation. Le répertoire national des certifications professionnelles a… …   Wikipédia en Français

  • Justice en Charente-Maritime — Le Palais de justice de Saintes (1863) est situé sur le cours national. Saintes est le chef lieu judiciaire de la Charente Maritime Le département de la Charente Maritime appartient au ressort de la cour d appel de Poitiers, dans lequel se… …   Wikipédia en Français

  • Corso (brigandage maritime) — Le « corso [1] », est l activité de prédation maritime réciproque qui s opéra entre Chrétiens et Musulmans, du XVIe siècle au XVIIIe siècle en Méditerranée. Cette activité s exerça dans un cadre administratif qui ne peut… …   Wikipédia en Français

  • Cléon (Seine-Maritime) — Pour les articles homonymes, voir Cléon. 49° 18′ 57″ N 1° 02′ 11″ E …   Wikipédia en Français

  • La Rochelle (Charente-Maritime) — La Rochelle La Rochelle Les tours du vieux port de La Rochelle Détail …   Wikipédia en Français

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